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Conditions de vente Conditions de vente
Dénomination:
Gérant: Fabrice Pronnier / Site internet: http://outdoor59.votreboutiquepro.com
SIRET: 52312912000011 / APE: 4791A
Micro entrepreneur, TVA non applicable, art. 293 B du CGI immatriculé au RCS.
Siège social*: 55 rue Gilles Neumans 59920 QUIEVRECHAIN.
Téléphone: 06.71.53.82.82.
Mail: outdoor59[@]free.fr
Déclaration CNIL N°: 1569278
*Seules les ventes par correspondance sont traitées, Outdoor59 ne reçoit pas les clients à l’adresse indiquée.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de notre structure et de ses consommateurs dans le cadre de la vente des articles proposés uniquement par notre site Internet. Ce site est accessible 24 heures/24 et 7 jours/7, sous réserve de sa fermeture pour maintenance ou cas de force majeure.
Les ventes réalisées sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l'acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.

1. Modalités des offres :

Outdoor59 se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Les articles et les photos mis en ligne sur le site Outdoor59 sont présentés et détaillés de sorte que le client soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter (article L 111-1 du Code de la consommation). En cas de doutes sur les teintes, camouflages, tailles, veuillez nous contacter : outdoor59[a]free.fr

État des produits:


Neuf: Produit neuf et d'origine du fournisseur n'ayant jamais été utilisé.
Supergrade : Produit comme neuf n'ayant subis aucune altération, ou produit d'essayage ou d'exposition.
Grade 1: Produit d'occasion, usé sans réparations de très bonne qualité.
Grade 2: Produit d'occasion, usé, pouvant être réparé, n'ayant pas de défaut de fonctionnement.
N'hésitez pas à me contacter par mail pour vos questions sur l'état des produits.

2. Tarifs :

Nous privilégions les devis afin de répondre aux attentes de nos clients, certains produits ne sont pas disponible sur la boutique mais le sont en revanche chez nos fournisseurs, n'hésitez pas a nous contacter pour recevoir nos propositions de tarifs.
Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors frais de port.
Outdoor59 se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois votre commande validée.

3. Frais de port :

Le mode d'expédition et les frais de port sont fonction du poids de la commande, les tarifs sont consultables sur les sites:
Tarifs des envois en France : http://www.laposte.fr/Particulier/Envoyez-et-recevez-des-colis/Les-tarifs2
Pour la Belgique : http://www.bpost.be/site/fr/residential/parcels/index.html
Pour les relais colis: boxtal.com, Mondialrelay.fr ...
Pour les colis Européens: Colissimo International et Happy-Post
Pour les commandes de plus de 150¤ avec livraison gratuite, le choix du transporteur reste à l’appréciation de l'expéditeur / outdoor59.

4. Règlement :

Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l'acheteur parmi ceux proposés :
Chaque paiement à un délai, en cas de dépassement votre commande est annulée, dans le cadre de plusieurs annulations votre profil peut-être supprimé de la boutique.
  • Chèque (Le client doit nous faire parvenir un chèque dans un délais d'une semaine, les livraisons sont honorées après encaissement)
  • PayPal (Le client doit nous faire parvenir son paiement le jour même, les confirmations de paiement sont disponibles sur votre compte paypal, veuillez noter les N° de transactions)
  • Virement bancaire / Mandat (le client dispose d'une semaine pour effectuer son virement, les livraisons sont honorés après encaissement)

5. Expédition de la commande :

Livraison:
Sur demande et paiement par le client les commandes sont expédiées par divers transporteurs en mode suivi.
Le délai de livraison est variable à celui de l'acheminement du courrier nécessaire au transporteur il convient de prévoir un délai d' environ 2 jours à 1 semaine sauf en cas de force majeure.
Dans la plupart des cas, nous confirmons sur la boutique web les dates d'expédition des commandes et les numéros de suivi, les commandes sont traitées dans les 48 heures.
Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu'il puisse y avoir un retard de livraison ou que le colis soit égaré. En cas de retard de livraison ou de colis égaré, nous vous demandons de nous le signaler par email ou téléphone. Nous contacterons le transporteur pour faire démarrer une enquête. Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à  votre domicile ou votre point relais. Si en revanche, le produit n'est pas retrouvé à  l'issue de l'enquête du transporteur. Dans ce cas, nous pourrons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés ne sont plus disponibles, nous vous rembourserons votre commande dans sa totalité.

Colis, Emballages:
Nous utilisons des emballages issues du recyclage / revalorisation. Les colis sont solides et permettent une réception dans de bonnes conditions.

6. Retour d'un article (Satisfait ou remboursé, rétractation...) :

Conformément à l'article 221-18 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 15 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu'il a acheté et cela dans son emballage d'origine, accompagné de ses étiquettes.
Le droit de retour ne pourra s'exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si l'article retourné est dans son état initial.
Avant tout retour, le client doit préalablement nous envoyer un formulaire de rétractation, par mail ou par courrier, modèle ci-dessous:
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l'attention de Outdoor59 - Fabrice" Pronnier - 55 rue Gilles Neumans 59920 Quiévrechain - Mail: outdoor59[@]free.fr - Tel: 0671538282.
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :

(*) Rayez la mention inutile.
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L’exercice du droit de rétractation ne vous exonère pas du paiement des frais de retour (affranchissement) qui sont à votre charge. Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par Outdoor59.
L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement des sommes versées lors de la commande dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez exercé ce droit.
Les frais de ré-expédition en cas de retour d'un colis, reste à la charge de l'acheteur dans les cas suivants:
-Non récupération des colis dans les centres postaux, les relais colis, les dépôts colis et toutes structures affiliées aux transporteurs dans leurs délais de garde respectifs.
-Refus du colis lors de la livraison par le destinataire sans motifs légitimes.

7 - Garantie

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil ou de l'obligation de délivrance d'un bien conforme tel que prévu par l'ordonnance du 17 Février 2005. Les articles sont garantis 6 mois, à compter de la date de facture, contre tout défaut de matière ou de fabrication. La facture ou le bon de livraison de votre commande tient lieu de garantie. Outdoor59 examinera le produit retourné et, si la réclamation du client est couverte par la présente garantie contractuelle, Outdoor59 s'engage à remplacer gratuitement le produit par le même article ou par un article comparable. Enfin, la garantie contractuelle ne s'applique pas:
en cas d'utilisation inappropriée ou modification du produit, en cas de dommage volontaire du client, si le produit a subi un dommage externe tels que chute, choc, brûlure, immersion, teinture, customisation.


Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L 211-9 du Code de la consommation ; sauf pour les biens d’occasion, il est dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien, délai porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016 ;
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie ;
Le consommateur peut décider de mettre en ½uvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil ; dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.


8. Réserve de propriété :

Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, outdoor59 se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu'au paiement intégral de leur prix.

9. Dispositions informatiques et libertés :

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à l’'exécution de sa commande. Les fichiers de données restent internes et toute personne dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations la concernant ce, conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.
Les numéros de téléphone, mails, adresses postales permettent aux transporteurs de vous contacter pour organiser les livraisons.
Toutes les inscriptions de compte sur la boutique sont vérifiées en cas de doute votre compte sera supprimé. Merci de votre compréhension.

10. Litige :

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la législation française.
Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable.
Les clients  ont la possibilité de recourir gratuitement à la médiation pour tout litige non résolu en contactant les médiateurs ci-dessous:
Médiateur du e-commerce de la FEVAD, 60 rue la Boétie – 75008 Paris
http://www.mediateurfevad.fr/
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges: http://ec.europa.eu/odr
En cas d'échec à la médiation, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.


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KombatUK T-shirt DPM Foret
vrai 2xl , bon dpm woodland , bonne coupe## ..
5 sur 5 étoiles !
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